Conditions générales d’utilisation du service Famille

  1. Préambule

1.1 Introduction

La société Perfect Memory, SA au capital de 343 047,33 €, immatriculée au RCS de Clermont-Ferrand sous le N° 507459113, dont le siège social est situé au 33 bis Boulevard Berthelot 63400 CHAMALIERES. propose un service (le « service ») essentiellement dédié au dépôt en ligne, la conservation et la diffusion de contenus photographiques ou audiovisuels.

Perfect Memory propose ainsi le service « FAMILLE » qui permet de déposer des contenus en ligne et de les indexer à des fins de consultation et de partage.

Les présentes CGUS concernent une version de validation (Beta) entièrement gratuite mais avec une limitation de volume indiquée dans la suite.

1.2 Objet de ce document

Les Conditions Générales d’Utilisation des Services (CGUS) présentées ci-après ont pour objet de définir les modalités contractuelles de fourniture par Perfect Memory des Services et de leur utilisation par le Client.

Perfect Memory se réserve le droit de modifier les présentes CGUS à tout moment, le client bénéficiant des CGUS annexées au moment de l’ouverture de son contrat ou modifiées par avenant.

Ces conditions sont exclusives des conditions générales éventuelles du Client.

Lors de la signature du contrat d’ « abonnement » ou lors d’une commande de « service à la carte », le Client déclare avoir pris connaissance de l’intégralité de ces conditions et en accepter les termes sans aucune réserve.

1.3 Tiers de Confiance

Les services proposés par Perfect Memory nécessitent la mise en œuvre d’une démarche de qualité et de sécurité garantissant à ses clients que les règles de l’art sont appliquées pour garantir au mieux la préservation des contenus immatériels confiés leur sécurisation contre tout dommage intentionnel ou accidentel ou toute tentative d’intrusion.

A ce titre, Perfect Memory est membre de la Fédération Nationale des Tiers de Confiance et s’applique à mettre en application les règles de l’art et normes dédiées à la conservation de données immatérielles dans des coffres-forts numériques constitués de systèmes d’archivage de données informatiques.

  1. Définitions

  • « Perfect Memory » désigne le prestataire de service et est un nom enregistré au registre du Commerce et des Sociétés
  • « Client » désigne la personne physique ou morale ayant souscrit à l’un des Services « abonnement »  ou « service à la carte »
  • « Parties » désigne collectivement le « Client » et « Perfect Memory »
  • « Abonnement » Le service principal de conservation du patrimoine audiovisuel de Perfect Memory s’inscrivant sur le long terme, « Abonnement » désigne un ensemble de services proposés par Perfect Memory réalisés au fil du temps et payé de façon périodique par le « client ». L’ « abonnement » est défini pour une certaine période reconductible.
  • « A la carte » désigne l’achat sur commande de prestations de service ponctuelles choisies dans une « offre » globale de services et dont la plupart sont proposées dans les abonnements.
  • « Service » désigne une prestation particulière effectuée par Perfect Memory pour le compte du « Client » dans le cadre soit d’un « abonnement » soit d’une commande ponctuelle « à la carte »
  • « Vidéo » désigne des éléments filmés grâce à des technologies comprenant des capteurs d’images électroniques quels qu’en soit la technologie des supports d’enregistrement : analogique, numérique, bandes, cassettes, DVD, etc.
  • « Clip » désigne un « court-métrage » diffusable sur des technologies télévisuelles ou informatiques et réalisé par « montage » d’éléments filmés « séquences », découpés et assemblés comme un tout et incluant des effets visuels lors des transitions d’une séquence à l’autre. Le « clip » peut inclure également des éléments de titrages et d’environnement sonore.
  • « Support » désigne les éléments physiques pouvant contenir des séquences filmées ou des photos. Ils peuvent être de différentes nature (cassette à bande magnétique, bobine, papier, pellicule, négatifs, etc.)
  • « Contenu » désigne les informations de type image et/ou son et/ou texte et/ou programmes logiques stockés sur les Supports ou sur les Produits Finis ou l’Espace Client.
  • « Indexation » désigne l’action consistant à associer aux contenus des éléments de repérage en général textuels. Ces éléments facilitent le rangement et surtout la recherche ultérieure selon des critères liés à la description du contenu vu de l’utilisateur.
  • « Segmentation » désigne l’action consistant à fragmenter le « contenu » global d’un support en éléments indépendants selon des critères spécifiques comme « durée », « changement de plan », « rupture d’enregistrement » etc. Les éléments obtenus sont des segments limités dans le temps de taille minimale selon le(s) critère(s) choisis.
  • « Commentaire » désigne un texte qui accompagne un « contenu » faisant part d’observations ou d’annotations pour le caractériser. Le commentaire est en général à destination des personnes qui vont visualiser le « contenu ».
  • « Service Famille » désigne un espace de manipulation, visualisation et partage des contenus photos et vidéos de la famille, privatif et protégé accessible via Internet, par différents outils (PC, TV connectée et smartphone. Ce micro réseau social familial est privée pour chaque abonné qui le rend accessible aux utilisateurs de son choix.
  • « Coffre-fort numérique » désigne des systèmes de stockage de données informatiques (serveurs) présentant un niveau de protection maximal contre les différentes causes possibles de pertes de données ou les accès importuns.
  • « Produit Livrable » désigne l’ensemble des éléments physiques (remis sur support) ou non (mis à disposition sous forme de fichiers) réalisé par Perfect Memory pour le client suite à sa commande.
  • « Membre » (dans le cadre du service Famille ou Téléfamille) désigne tout utilisateur du service FAMILLE, inscrit en ligne.
  • « Famille » (dans le cadre du service Famille ou Téléfamille) désigne un espace réservé pour une famille nominative à laquelle peuvent se raccorder divers membres autorisés par le membre qui a créé la « FAMILLE » et qui en administre les droits d’accès.
  1. Règles d’utilisation des services

3.1 Présentation des services

Perfect Memory propose un ensemble de services permettant de documenter, de stocker, de partager et de valoriser les contenus multimédia.

3.2 Commercialisation des services

Perfect Memory proposera ultérieurement l’accès global à l’ensemble des services sous forme d’abonnements, liés directement à la conservation long terme des contenus. Différents niveaux d’abonnements sont proposés selon des niveaux « forfaitaires » d’utilisation des services précisés sur le tarif en vigueur. Les abonnements sont souscrits pour une durée minimale renouvelable et réglés périodiquement. Le paiement de la prestation s’effectue d’avance par prélèvement automatique selon une périodicité qui peut être : mensuelle, trimestrielle, semestrielle ou annuelle.

3.3 Accès gratuit au service « Famille »

Il est possible d’accéder gratuitement au service « Famille » en ouvrant un compte sur Internet ou à l’initiative de Perfect Memory pour les clients non abonnés. Le MEMBRE peut alors créer un espace pour sa FAMILLE et y déposer des contenus photos et vidéos en ligne par téléchargement. Il peut inviter d’autres membres ou faire partie d’autres familles. L’espace de stockage mis en œuvre pour un accès gratuit à ce service est imité à 1GO partagé entre les fichiers téléchargés en format natif. La préservation long terme des contenus stockés dans les espaces gratuit (sans abonnement) n’est pas garantie et Perfect Memory se réserve le droit de supprimer des fichiers ou de modifier la taille disponible de ces espaces sans que l’utilisateur MEMBRE ne puisse en contester la décision.

3.4 Mode d’accès à Perfect Memory

Les éléments d’information et contrats sont accessibles directement en ligne sur le site de Perfect Memory ou par courrier.

3.5 Souscription de l’abonnement

Pas de souscription dans la phase Beta proposée. Le service peut être utilisé gratuitement et sera limité aux volumes indiqués plus haut au 3.3.

3.6 Limite de responsabilité sur la conservation des contenus déposés sur le site

Un espace de stockage informatique (serveurs informatiques) situé dans un datacenter propre ou partenaire est dédié au dépôt des contenus par les utilisateurs du service. Des protections et redondance conforme à l’état de l’art sont mises en œuvre pour protéger ces contenus et en assurer la préservation. Néanmoins Perfect Memory ne garantit pas ces contenus vis-à-vis de toutes destructions ou effacement partiel ou total. L’utilisateur du service fera son affaire de sauvegarder ses contenus par ses propres moyens. Il est recommandé dans ce domaine de conserver les fichiers sur des supports redondants (disques durs ou clés USB par exemple) dans des endroits séparés. Les DVD Roms ou CD Roms étant des supports qui peuvent s’altérer dans le temps. En conséquence, l’utilisateur ne pourra demander aucune compensation ou indemnisation du fait de la suppression du service ou de la destruction des contenus lui appartenant qu’il aura déposé sur le site de Perfect Memory.

  1. Conditions spécifiques d’utilisation du service

4.1 Conditions d’accès au service

Pour utiliser les Services, le Client doit être capable juridiquement de contracter et utiliser le Site conformément aux présentes CGU. Les équipements informatiques et de télécommunications (ordinateur, logiciels, moyens de télécommunications, accès internet, etc.) qui permettent l’utilisation des Services sont à la charge exclusive du Client, ainsi que l’ensemble des frais de télécommunications induits par leur utilisation.

4.2 Documents échangés

Le Client est invité à conserver un exemplaire de l’ensemble des documents échangés avec Perfect Memory.

4.3 Suspension du Service

Sans préjudice des autres dispositions des présentes CGU, en cas de violation grave ou renouvelée par le Client de ses obligations contractuelles ou liées au respect de la législation en vigueur, des raisons impératives ou en cas de demandes des autorités compétentes, Perfect Memory peut suspendre de plein droit le Service sans préavis.

4.4 Résiliation

4.4.1 Résiliation à l’initiative du client

Le client pourra résilier son adhésion au service. Les éléments déposés par ses soins pourront alors être détruits par PERFECT MEMORY par effacement sur ses serveurs.

4.4.2 Résiliation à l’initiative de Perfect Memory

Suspension immédiate sans préavis pouvant entraîner résiliation Perfect Memory pourra suspendre les services de plein droit et sans préavis : en cas de violation grave ou renouvelée par l’Usager des obligations contractuelles liées au respect de la législation en vigueur et en cas d’une utilisation non personnelle et/ou commerciale des Services en cas de demande des autorités compétentes.

Dans les cas visés ci-dessus, huit jours après une notification adressée par voie électronique et/ou par lettre recommandée avec avis de réception, Perfect Memory pourra procéder à la suspension des Services et/ou la résiliation du Contrat sans formalités.

4.5 Obligations du client

4.5.1 Informations communiquées à Perfect Memory

Perfect Memory fait appel au Client pour qu’il renseigne des informations nécessaires au traitement du service. Il est de la responsabilité du Client de renseigner avec exactitude les informations requises.

Conformément à la loi informatique et libertés du 06 janvier 1978, chaque Utilisateur dispose d’un droit d’accès et de rectification aux données le concernant.

Les informations fournies sont nominatives et confidentielles.

4.5.2 Garanties du Client à Perfect Memory en matière de propriété et de droits

Le Client garantit d’une part être titulaire de l’intégralité des droits de propriété intellectuelle ou des droits similaires étrangers tels que de copyright et d’autre part qu’il est seul à avoir le contrôle et la direction du contenu fourni à Perfect Memory pour sa numérisation, son traitement (notamment l’encodage), la modification ou la sélection d’extraits, et sa restitution, par quelque moyen qu’elle ait lieu. Le Client s’engage à ne pas confier à Perfect Memory des contenus qui enfreignent les droits de propriétés cités ci-dessus, mettant ainsi et à son insu Perfect Memory en situation de violation d’une loi, d’un contrat ou d’un secret ou dans une situation de responsabilité à l’égard d‘un tiers à raison de la réalisation d’un Service

En conséquence, le Client garantit à PERFECT MEMORY, pour le monde entier, des droits sur le contenu, de quelque nature qu’ils soient (droits de la personnalité, propriété intellectuelle, copyright) pour les avoir valablement acquis de leurs titulaires ou les détenir en propre en qualité d’auteur ou de sujet, ainsi que du respect des Lois et Règlements et notamment, pour le droit français, des dispositions de la Loi du 29 juillet 1881, de la Loi du 30 septembre 1986, du Code de la propriété intellectuelle, des articles L 227-23 et suivants du Code Pénal et des articles 544 et 1382 et suivants du Code Civil. Perfect Memory se réserve le droit de demander au Client les justificatifs des garanties exprimées ci-dessus.

Ainsi, l’Utilisateur s’engage à garantir Perfect Memory contre toute revendication, recours ou action de la part de tiers se prévalant de droits privatifs ou de tout autre droit sur les Vidéos. En sus, le Client garantit Perfect Memory contre toute demande ou contre tout recours de titulaires de droits voisins.

4.5.3 Droits de propriétés des contenus traités par Perfect Memory

De manière générale et sauf demande particulière du Client, les droits seront définis sous forme de licence CREATIVE COMMONS par le Client, permettant une circulation facile tout en protégeant ses droits d’auteur. Pour toute information voir le site http://fr.creativecommons.org/.

4.5.4 Responsabilité du Client

Le Client est seul responsable de tout préjudice causé par lui-même ou de ses préposés à Perfect Memory ou à des tiers du fait de son utilisation des Services, notamment en ce qui concerne les éléments d’utilisation des services ou des contenus fournis cités dans les paragraphes qui suivent.

4.5.5 Contenus Interdits

Perfect Memory considère comme prohibé tout contenu contrevenant à l’ordre public, aux bonnes moeurs, à la décence, aux lois et règlements français et internationaux

Le Client garantit que les contenus confiés à Perfect Memory ne violent aucune réglementation en matière de commerce, de protection des mineurs, de respect d’autrui et de la personne humaine.

4.5.6 Utilisation des services à des fins commerciales

Sauf accord spécifique conclu entre Perfect Memory et le Client, le Client s’interdit d’utiliser les services de Perfect Memory ainsi que les clips montés par Perfect Memory à des fins commerciales.

4.6 Disponibilité des services Internet

L’attention du Client est attirée sur le fait que la fourniture, la disponibilité et/ou la continuité des Services via internet peut être perturbée en raison de problèmes techniques susceptibles d’affecter les matériels et logiciels informatiques utilisés, le réseau téléphonique ou l’internet.

4.7 Protection des données et CNIL

Le renseignement des informations nominatives est nécessaire à l’exécution correcte des services proposés par Perfect Memory. Sans l’obtention de certains renseignements, certains Services ne peuvent être honorés par Perfect Memory enregistré sous le numéro 1776850 V 0.

Les données à caractère personnel relatives au Client recueillies par Perfect Memory sont traitées conformément à la loi en vigueur. Ainsi, tout Client dispose d’un droit d’accès, de rectification et d’opposition pour motifs légitimes aux données à caractère personnel le concernant. Pour ce faire, le Client peut s’adresser à Perfect Memory en boutique, par email ou courrier.

Dans le cas d’une utilisation des données personnelles le concernant, le Client dispose de la faculté de s’opposer à l’utilisation des dites données. Le client est libre de renseigner ou non certaines données à caractère familial ou privé dont le but est de proposer des services ou promotions dédiées.

Perfect Memory peut utiliser ces informations en vue de développer et de commercialiser des produits et services.

Perfect Memory peut par ailleurs utiliser ces informations dans le cadre d’opérations de marketing direct, en adressant au Client des messages relatifs à ses produits et services, par quelque support que ce soit et notamment par courrier électronique, sauf opposition expresse du Client.

Perfect Memory peut communiquer les informations relatives aux Clients ainsi que le contenu de leur courrier électronique à la demande des autorités judiciaires ou administratives compétentes.

Perfect Memory est expressément autorisée à communiquer à ses sous-traitants, les documents qui lui sont transmis par le Client et nécessaires à l’exécution d’un Service, étant précisé que les sous-traitants sont tenus par un engagement de confidentialité identique à celui pris par Perfect Memory à l’égard du Client.

Conformément à la loi « Informatique et Libertés », le traitement des Informations nominatives par Perfect Memory a fait l’objet d’une déclaration auprès de la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés (CNIL).

Le service Famille™ édité par Perfect Memory manipule plusieurs types de données personnelles fournies par ses utilisateurs :

  • Login ;
  • Nom;
  • Prénom ;
  • Icône de profil ;
  • Mot de passe.

Notre service est capable :

  • d’identifier les utilisateurs connectés à l’interface de recherche, de consultation et d’indexation
  • des contenus ;
  • de lancer la procédure de récupération de mots de passe ;
  • d’associer des utilisateurs à des rôles (groupes d’utilisateurs).

L’ensemble des utilisateurs a la possibilité d’exercer ses droits à  l’information et à l’oubli auprès de Perfect Memory, quant à notre utilisation de ces données personnelles. De fait, Perfect Memory garantit à ses utilisateurs et partenaires, la conformité de ces pratiques au Règlement général pour la protection des données, appliquées au mois de Mai 2018. Pour toute démarche, vous pouvez nous contacter à cette adresse : contact@perfect-memory.com. Notre déclaration de vie privée est disponible sur notre site Web.

4.8 Cas de Force majeure

Si par suite d’un cas de force majeure ou d’un cas fortuit, Perfect Memory se trouve dans l’impossibilité d’assurer temporairement, totalement ou partiellement les différents Services, ses obligations sont suspendues pour la durée au cours de laquelle la force majeure ou le cas fortuit l’affecte.

Si la force majeure ou le cas fortuit dure plus de soixante (60) jours, chacune des Parties est en droit de résilier le Contrat sans encourir de responsabilité à ce titre et sans indemnité.

De manière conventionnelle, sont considérés comme constituant un cas de force majeure ou cas fortuit, outre ceux habituellement retenus par les dispositions légales et la jurisprudence, le blocage des télécommunications, le blocage d’Internet, la panne du matériel et/ou des logiciels de Perfect Memory servant à la réalisation des Services et normalement entretenus, l’incendie, les dégâts des eaux, le blocage des moyens de transport ou d’approvisionnement, la grève.

Afin de garantir un haut niveau de sécurisation des contenus qui lui sont confiée, Perfect Memory met en place plusieurs niveaux de sauvegarde des données, y compris auprès de partenaires spécialisés. En cas de force majeure lui survenant, Perfect Memory mettra en œuvre les actions nécessaires pour permettre au Client de récupérer ses contenus auprès de ses partenaires.

  1. Divers

5.1 Cession du contrat

Le Client ne peut en aucun cas céder ou transmettre à un tiers à titre onéreux ou gratuit, sous quelle que forme que ce soit, le bénéfice du Contrat.

5.2 Loi applicable et compétence juridictionnelle

Les présentes CGU et le Contrat sont régis par la loi française. Lorsque le Client a la qualité de commerçant, les Parties conviennent de soumettre leur différend aux Tribunaux dont relève le siège de Perfect Memory.